Villeneuve-les-Cerfs

logo du site
  • Villeneuve-les-Cerfs
  • Villeneuve-les-Cerfs
  • Villeneuve-les-Cerfs
  • Villeneuve-les-Cerfs
  • Villeneuve-les-Cerfs
  • Villeneuve-les-Cerfs
  • Villeneuve-les-Cerfs

Accueil du site > Mairie en Ligne > Actualités de la vie publique

Actualités de la vie publique

Cette page de type "syndication" affiche automatiquement les informations obtenues de sites "syndiqués". Par défaut une source est fournie à partir d’une sélection de services-publics.fr et de vie-publique.fr


Sites syndiqués


Toutes les nouvelles

0 | 5 | 10 | 15 | 20 | 25 | 30 | 35

  • Pétards et feux d'artifices : quelles sont les règles en vigueur ?

    11 juillet — Services-Publics.fr

    À l'occasion de la fête nationale du 14 juillet ou d'une fête privée, des feux d'artifices sont tirés par des particuliers. Service-public.fr fait le point sur la réglementation des artifices de divertissement.

  • Projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire

    11 juillet — Vie-Publique.fr
    Le projet de loi a été présenté au conseil des ministres du 10 juillet 2019 par M. François de Rugy, ministre de la transition écologique et solidaire, et Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre de la transition écologique et solidaire.
    Le projet de loi s'articule autour de quatre grandes orientations : mettre fin au gaspillage pour préserver les ressources naturelles, mobiliser les industriels pour transformer les modes de production, renforcer l'information du consommateur et (...)
  • Rentrée scolaire 2019 : la liste des fournitures scolaires recommandées

    11 juillet — Services-Publics.fr

    Cahiers, feuilles, classeurs, stylos, crayons, gommes, tubes de colle, trousses... Retrouvez en ligne la liste-modèle des fournitures scolaires à prévoir pour la rentrée 2019 qui a lieu le lundi 2 septembre 2019.

  • Proposition de loi visant à lutter contre les contenus haineux sur internet

    11 juillet — Vie-Publique.fr
    La proposition a été adoptée en première lecture par l'Assemblée nationale le 9 juillet 2019.
    Elle avait été déposée à l'Assemblée nationale le 20 mars 2019 par Mme Laetitia Avia et plusieurs de ses collègues.
    La procédure accélérée a été engagée par le Gouvernement le 2 mai 2019.
    La proposition de loi oblige les opérateurs de plateforme en ligne à retirer dans un délai de vingt-quatre heures après notification par une ou plusieurs personnes les contenus haineux qui ciblent l'appartenance ethnique, la religion, (...)
  • Facil Habitat : une plateforme d'information et de service pour les propriétaires

    10 juillet — Services-Publics.fr

    Vous souhaitez investir dans l'immobilier et vous cherchez des conseils pour louer votre bien ? Facil Habitat est une nouvelle plateforme numérique d'information, d'orientation et d'accompagnement. Elle répond de façon simple et pédagogique aux besoins des personnes qui veulent acheter un bien immobilier, y réaliser des travaux, le mettre en location et le gérer au quotidien.

0 | 5 | 10 | 15 | 20 | 25 | 30 | 35



Site réalisé avec la solution Web-collectivités de l'ADeP basée sur SPIP